portant fixation des prix de journée 2004 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" de Malmerspach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "30/08/2004" du filtre Date de séance, pour la valeur "2004" du filtre Année
portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin